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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL
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LA MANUFACTURE DU GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MANUFACTURE DU GOUT
CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3996589
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
LA MANUFACTURE DU GOUT de CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL

Présentation de la marque LA MANUFACTURE DU GOUT

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MANUFACTURE DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA MANUFACTURE DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE DU GOUT est expirée depuis le 9 avril 2023.

CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : C MANUFACTURE CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 , MICHEL CLUIZEL , MICHEL CLUIZEL CHOCOLATIER A DAMVILLE DEPUIS 1948 , MICHEL CLUIZEL


CHOCOLATERIE MICHEL CLUIZEL, Société par actions simplifiée - Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 603650094


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625244 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Produits de l'imprimerie, photographies, boîtes en carton ou en papier, cartes, livres, journaux, revues, prospectus, brochures, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), cartonnages ;

Cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie ; pâtisserie, confiserie, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires) notamment au chocolat ;

Services de vente en gros et au détail, notamment sur le réseau internet, de : cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.